La riforma del condominio (in vigore dal 18 giugno 2013) ha ritoccato in più punti le regole del condominio, introducendo una combinazione di semplificazioni e complicazioni per i condòmini.
Le maggioranze sono infatti più facili da raggiungere, ma non in tutte le assemblee. E non per tutte le delibere.
La novità più importante è l’abbassamento del quorum per prendere le decisioni ordinarie in seconda convocazione. Quello usato, ad esempio, per approvare il rendiconto annuale (preventivo o consuntivo). Oppure per dare il via a piccoli lavori di manutenzione ordinaria. O, ancora, per nominare i consiglieri di condominio.
Ad esempio, precedentemente, in tutti questi casi la decisione era valida se sostenuta almeno da un terzo dei condòmini che rappresentassero al tempo stesso un terzo dei millesimi. Con l’entrata in vigore della riforma, invece, serve sempre un terzo dei millesimi, ma è sufficiente la maggioranza dei presenti in assemblea.
Una previsione, quest’ultima, che si ricollega all’introduzione del quorum costitutivo per la validità dell’assemblea di seconda convocazione, che in precedenza non era previsto e che ora corrisponde a un terzo dei condòmini e un terzo dei millesimi.
Qui di seguito troverete una tabella esaustiva delle nuove maggioranze assembleari redatta dall’Ufficio legale della Confedilizia:
Tabella delle nuove maggioranze assembleari
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Cependant, en considérant cela, vous devriez essayer de saisir des aspects importants.
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